
Statuts
du Team Tripassion

Article 1
: Constitution et dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie
par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre
: Team Tripassion
Article 2 :
Buts
Cette association a pour but de réunir des personnes désirant pratiquer le
triathlon, le duathlon, le run&bike, l’aquathlon, le trail et la course à
pied en compétition et à l’entraînement. De leur permettre de promouvoir
l’image de ces sports et de son team à travers son site internet, de sa
participation sur les courses et l’organisations d’épreuves sportives.
Article 3 : Siège social
Le siège social est fixé au 2 Allée du Berry 78570 ANDRESY. Il pourra être
transféré par simple décision du conseil d'administration ; la ratification
par l'assemblée générale sera nécessaire.
Article 4 : Durée de l’association
La durée
de l’association est illimitée
Article
5 : Composition de l’association
L'association se compose de :
• Membres actifs ou adhérents
Sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Ils ont le droit de vote à l'Assemblée Générale.
• Membres d'honneur
Sont
membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association.
Ils sont dispensés de cotisations mais n’ont pas le droit de vote à
l'Assemblée Générale.
Article
6 : Admission et adhésion
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et
s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale.
Le
Conseil d’Administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux
intéressés.
Article
7 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :
la démission,
le décès,
la
radiation. Elle est prononcée pour non-paiement ou pour tout motif grave par le
Conseil d’administration. Le membre intéressé ayant été préalablement
appelé à fournir des explications devant le Conseil d’administration assisté
ou représenté par la personne de son choix. Un recours peut-être déposé par
l’intéressé en cas de désaccord sur la décision prise par le conseil
devant l'assemblée générale de l'association.
Article
8 : Les ressources de l'association
Les ressources de l'association comprennent :
- le montant des droits d'entrée et des cotisations,
- les subventions de l'Etat, des collectivités territoriales et des institutions,
- le produit des manifestations liées à l'objet,
- toute autre ressource autorisée par la loi
Article
9 : Assemblée générale ordinaire
L'Assemblée Générale de l'association se compose de tous les membres éligibles au jour de l'assemblée.
Est éligible toute personne atteignant l'âge de seize ans durant l’année de l'élection, membre de l'association depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations. Pour pouvoir faire acte de candidature, les candidats n'ayant pas atteint la majorité légale devront produire une autorisation parentale ou de leur tuteur.
Chaque membre dispose d’une voix, plus, le cas échéant d’un quota d’une voix par pouvoir.
Le vote par correspondance est interdit.
Chaque membre présent à l'Assemblée Générale ne peut être porteur de plus d’une procuration.
L'Assemblée Générale est convoquée par le Président du Club.
Elle se réunit au moins une fois par an à la date fixée par le Comité Directeur, et chaque fois que sa convocation est demandée par le Comité Directeur ou par le quart de ses membres.
L’ordre du jour est fixé par le Comité Directeur.
La convocation, accompagnée d’un ordre du jour, est adressée aux membres de l’association sportive quinze jours avant la date fixée pour la réunion de l’Assemblée Générale par lettre ou par voie électronique.
L’Assemblée Générale ne peut valablement délibérer que si le quart des membres est présent ou représenté. Si ce quorum n'est pas atteint, il est convoqué, avec le même ordre du jour, une deuxième Assemblée, à dix jours au moins d'intervalle, qui délibère, quel que soit le nombre des membres présents.
L’Assemblée Générale approuve le bilan, le compte de résultats de l’exercice budgétaire clos, adopte le budget.L’assemblée délibère sur les orientations à venir.
Elle fixe les montants des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des membres du conseil. Toutefois les membres de l’association peuvent demander le scrutin secret lors d’un vote autre que les élections.
Les assemblées obligent par leurs décisions tous les membres y compris les absents.
L'Assemblée Générale fixe le taux de remboursement des frais de déplacement, de mission ou de représentation effectués par les membres du Comité Directeur dans l'exercice de leur activité.
Elle pourvoit, s’il y a lieu, au renouvellement des membres du Comité Directeur. Les délibérations de l’assemblée générale font l’objet d’un procès verbal signé par le président ou un administrateur.Article
10 : Assemblée générale
extraordinaire
Une assemblée générale extraordinaire peut être constituée en cas de besoin, ou sur la demande
du quart des membres.
Les conditions de convocation sont identiques à l’assemblée générale ordinaire.
L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. Les délibérations sont prises à
la
majorité (des deux tiers) des membres présents. Les délibérations de
l’assemblée extraordinaire font l’objet d’un procès verbal signé par le
président ou un administrateur.
Article
11 : Administration
L’association est administrée par un conseil d’administration qui comprendra entre 5 et 12 membres élus par l’assemblée générale.
Le
mandat des membres élus est fixé à 2 ans, renouvelable.
L’élection des membres ainsi que l’organisation et la vie de l’association ne doit pas être discriminatoire.
La composition du conseil d’administration doit refléter la composition de l’assemblée générale.
Les mineurs de plus de 16 ans sont éligibles au conseil d’administration mais ne peuvent être ni président ni trésorier.
Le
conseil d’administration se réunit au moins 2 fois par an et toutes les fois
où il est convoqué par le président ou au moins un quart de ses membres. Les
décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du
président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de : un président et d’un trésorier auxquels peuvent être associés : un secrétaire, un vice-président (s), un trésorier adjoint, un secrétaire adjoint
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. La présence de la moitié au moins des membres est nécessaire pour que le conseil puisse délibérer valablement.
Les
délibérations du conseil d’administration font l’objet d’un procès
verbal signé par le président et le secrétaire.
Article
12 : Gestion
Il doit être tenu une comptabilité compléte de toutes les recettes et dépenses
Le budget annuel doit être adopté par le conseil d’administration avant le début de l’exercice.
Les comptes doivent être soumis à l’assemblée générale dans un délai inférieur à six mois à compter de la clôture de l’exercice.
Tout
contrat ou convention passé entre l’association, d’une part, et un
administrateur, son conjoint ou un proche, d’autre part, doit être soumis
pour autorisation au conseil d’administration et présenté pour information
à la plus proche assemblée générale.
Article
13 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait approuver par
l'assemblée
générale.Ce règlement intérieur éventuel est destiné à fixer les divers
points non prévus par les statuts,notamment ceux qui ont trait à
l’administration interne de l'association, en conformité avec ceux-ci.
Article
14 : Dissolution de l'association
En cas de dissolution prononcée par l'assemblée générale extraordinaire, convoquée selon les
modalités définies par l'article 9, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et
l'actif, s'il y a lieu, est dévolu
à une association ayant des buts similaires, conformément à la loi.
Article
15 : Affiliation
L’association est affiliée à la Fédération Francaise de Triathlon (FFTRI) et s’engage à se conformer aux statuts et au règlement intérieur de la fédération. Pour permettre à ses adhérents de participer à des compétitions de course à pied labellisées FFA (Fédération Française d’Athlétisme), l’association pourra être affiliée à la Fédération Française d’Athlétisme (FFA) en se conformant aux statuts et règlement intérieur de cette fédération.
Les présents statuts ont été approuvés par l'assemblée extraordinaire du 10/02/2008
Le Président
La Secrétaire